Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées « CGV ») sont conclues entre l’association Team Pénoss’, dont le siège social est situé 45 rue de Louvetot 76850 Grigneuseville, immatriculée au registre des associations sous le numéro W763013359, et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet vintagespirit.fr (ci-après désignée « le Client »).
Article 1 – Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’association Team Pénoss’ propose à la vente des tee-shirts sur son site internet vintagespirit.fr, et les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour des produits par le Client.
Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont des tee-shirts de la collection de la marque Vintage Spirit. Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur le site internet vintagespirit.fr,. L’association se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés à la vente sur son site.
Article 3 – Commande
Le Client peut passer commande sur le site internet vintagespirit.fr. Pour effectuer une commande, le Client doit suivre le processus de commande en ligne et fournir les informations requises. Le Client garantit l’exactitude et la véracité des informations fournies lors de sa commande.
Article 4 – Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués sur le site internet vintagespirit.fr. Ils sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par l’association.
Article 5 – Livraison
Les produits commandés sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais et frais de livraison sont précisés sur le site internet vintagespirit.fr. En cas de retard de livraison, le Client en est informé dans les meilleurs délais.
Article 6 – Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.
Article 7 – Service Clientèle
Pour toute question ou réclamation, le Service Clientèle de l’association Team Pénoss’ est joignable par mail à contact@vintagespirit.fr.
Article 8 – Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits vendus sur le site internet vintagespirit.fr. sont la propriété de l’association Team Pénoss’.
Article 9 – Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux désignés par le Code de Procédure Civile français.
Fait à Grigneuseville, le 25 février 2025.